Conditions Générales de Vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – ORVAN
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet de ORVAN.
1. Identification du vendeur
Le site est exploité par :
ORVAN
📧 Email : Orvan.info@gmail.com
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
ORVAN s’efforce de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
ORVAN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Le client doit vérifier l’exactitude des informations fournies (adresse, email, etc.).
ORVAN se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements sont sécurisés via des prestataires tiers.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier.
ORVAN ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Les modalités sont précisées dans la politique de remboursement.
8. Retours et remboursements
Les retours sont acceptés sous conditions (produits non utilisés et dans leur état d’origine).
Les frais de retour sont à la charge du client sauf erreur de notre part.
9. Responsabilité
ORVAN ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ORVAN (textes, images, logo, etc.) sont protégés.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
13. Contact
Pour toute question :
📧 Orvan.info@gmail.com